Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELAFRUTA
Société Financière de Pontarlier

Numéro de dépôt :
4441508
Date de dépôt :
29/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2028
BELAFRUTA de Société Financière de Pontarlier

Présentation de la marque BELAFRUTA

Déposée par voie électronique le 29 mars 2018 par Société Financière de Pontarlier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELAFRUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est Société Financière de Pontarlier domicilié(e) 11 Bd de la Grande Thumine - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBLM, Madame myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque BELAFRUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELAFRUTA arrivera à expiration en date du 29 mars 2028.

Société Financière de Pontarlier a également déposé les autres marques suivantes : DWEELER


Société Financière de Pontarlier - 11 Bd de la Grande Thumine - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France


BBLM, Madame myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, substance de croissance (engrais) ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.